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Éditeur du site
Le site vitrine relaisasso.fr, l'espace association
espaceclient.relaisasso.fr (back-office) et l'application
mobile Relais Asso (iOS et Android) sont édités par :
[Prénom Nom]
Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
Nom commercial : STRASBEWEB
[Adresse postale complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
E-mail : contact@relaisasso.fr
Relais Asso est le nom du service et de l'application mobile (iOS et Android). Il ne constitue pas une personne morale distincte : le service est exploité en nom propre par l'entrepreneur individuel identifié ci-dessus, sous le nom commercial STRASBEWEB.
Directeur de la publication
[Prénom Nom], en qualité d'entrepreneur individuel éditeur du service.
Hébergement
Le site vitrine, l'espace association (espaceclient.relaisasso.fr) et la
plateforme sont hébergés par :
OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
www.ovh.com
Les données sont hébergées en France, au sein de l'Union européenne.
Public visé
Relais Asso s'adresse aux associations licites souhaitant communiquer avec leurs adhérents et leur communauté (associations sportives et clubs, culturelles et artistiques, de parents d'élèves, scolaires et étudiantes, caritatives et solidaires, comités des fêtes et de quartier, de loisirs, citoyennes et locales, et plus largement tout organisme associatif).
Contenus publiés par les associations
Relais Asso est un hébergeur technique de la plateforme. Les contenus publiés par les associations (textes, images, fichiers, événements, logos, messages, etc.) sont de leur seule responsabilité. L'éditeur du service n'est pas responsable des contenus ajoutés par les associations ou leurs administrateurs, sous réserve de son obligation de retrait en cas de signalement d'un contenu manifestement illicite (LCEN, article 6).
Sont notamment interdits : les images ou fichiers pornographiques ; tout contenu à caractère pédopornographique (article 227-23 du code pénal) ; l'apologie du terrorisme (article 421-2-5 du code pénal) ; les appels à la haine ou à la violence (loi du 29 juillet 1881) ; ainsi que la création d'associations dont l'objet ou l'activité serait illicite. Relais Asso pourra retirer le contenu, suspendre le compte et alerter les autorités compétentes. Signalement : contact@relaisasso.fr. Le détail figure dans les conditions générales d'utilisation.
Contact
Pour toute question relative au site ou au service Relais Asso :
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logo, structure, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Textes de référence
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
- Article 227-23 du code pénal
- Article 421-2-5 du code pénal
- Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse
Liens utiles
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